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Le Schéma de COhérence Territoriale du Pays Risle-Charentonne : où en est-on ?
 

 

 
Le rapport de présentation

Le diagnostic et l'état initial de l'environnement

 

Le Diagnostic et l'Etat Initial de l'Environnement sont rédigés depuis le début de l'année 2007 mais continuent de s'enrichir en tenant compte des évolutions du territoire.
 
Le diagnostic et l'état initial de l'environnement ont été présentés en février 2007 à Bernay à tous les élus du Pays ainsi qu'aux Personnes Publiques Associées.
 
 
Le PADD
Un  groupe Expert dit « Gex » a été constitué au cours du 1er semestre 2008 afin de d’engager une démarche prospective, socle du futur Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
 
Une version de travail de ce PADD a été élaborée en novembre 2008 grâce à ce Gex qui s'est réuni de nombreuses fois. Cette version a été proposée le 19 décembre 2008 aux membres du Bureau du Syndicat Mixte du Pays Risle-Charentonne.
 
 Huit réunions à destination de tous les élus de chaque commune et communauté de communes du Pays, ont été organisées au cours des mois de février et de mars 2009 (une réunion par territoire intercommunal). La  participation y a été très importante et ce sont près de 350 élus qui ont pu prendre connaissance de ce Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
 
La 1ère version entièrement rédigée du PADD a pu l'être grâce à ces 8 réunions.
 
Pour clore ce processus de présentation du PADD, a été organisée le mardi 17 mars 2009 une réunion de travail avec les  Personnes Publiques Associées. Ce temps d'échanges a lui aussi été très efficient.
 
 
Le Document d'Orientations Générales
 
Le GEX s'est réuni le lundi 20 avril 2009, pour décliner les enjeux politiques définis dans le PADD en actions concrètes dans le Document d'Orientations Générales (le DOG).
 
Le GEX s'est réuni de nouveau le 08 juin 2009 puis le 12 octobre 2009 pour finaliser la rédaction du DOG.
 
Ce travail du GEX sera présenté aux  membres du Bureau du Syndicat Mixte du Pays Risle-Charentonne le 23 novembre 2009, aux  Personnes Publiques Associées également le 23 novembre 2009 et aux huit Communautés de Communes ( lors de huit nouvelles réunions intercommunales) du mois de décembre 2009 au mois de janvier 2010.
 
 
Téléchargements
 
 

 
Le Schéma de COhérence Territoriale du Pays Risle-Charentonne : que reste-t-il à faire ?
 

A télécharger :  planning des étapes restant à effectuer pour l'approbation définitive du SCoT du Pays Risle-Charentonne 

 

 
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